conditions générales de vente

toute commande de produits à iris cantabri implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales sur le site www.iriscantabri.com aux consommateurs des articles d’habillement et des accessoires..

elles sont rédigées en langue française dans leur version originale qui seule fait foi, primant sur toute autre version traduite en langue étrangère.

aucune condition particulière ne peut, sans acceptation formelle et écrite d’iris cantabri, prévaloir sur les présentes conditions générales.

toutes les conditions contraires posées par le client seront donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposables à iris cantabri.

si une stipulation quelconque des présentes conditions générales est déclarée nulle par un tribunal ou toute autre administration ou autorité, une telle décision n’affectera en aucun cas la validité des autres stipulations.

le fait de ne pas exercer, à un moment quelconque, une prérogative reconnue par les présentes conditions générales, ou de ne pas exiger l’exécution d’une stipulation quelconque de la convention issue desdites conditions ne pourra en aucun cas être interprété, ni comme une modification du contrat, ni comme une renonciation expresse ou tacite au droit d’exercer ladite prérogative dans l’avenir, ou au droit d’exiger l’exécution scrupuleuse des engagements souscrits aux présentes.

article 1 - champ d’application

les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes de produits destinées aux consommateurs utilisateurs finals des produits conclues depuis le site, à l’exclusion des clients professionnels.

toute utilisation commerciale des produits achetés sur le site, et notamment toute revente, location, distribution ou autre mise à disposition desdits produits dans un but commercial ou professionnel est expressément interdite.

seules les présentes conditions générales de vente et le bon de commande constituent des documents contractuels opposables entre les parties.

les caractéristiques essentielles des produits vendus par voie électronique sont disponibles sur le site.

article 2 - objet

les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par iris cantabri au client qui déclare en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.

article 3 - identité du vendeur

les offres de vente figurant sur le site sont émises par iris cantabri, société à responsabilité limitée au capital de 200 000 euros dont le siège social est

situé au 13 rue des récollets à paris (75010), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris sous le n° 752 421 214, représentée par son gérant guillaume michel.

le service après vente est assuré par iris cantabri - 13 rue des récollets - paris (75010)- 01 40 40 92 73 également joignable à l’adresse électronique :

welcome@iriscantabri.com

article 4 -produits

iris cantabri commercialise des produits tels que décrits quant à leurs spécificités et qualités sur le site.

bien qu’iris cantabri mette tout en œuvre pour s’assurer que les photographies des produits figurant sur le site soient des reproductions fidèles des produits originaux, des variations peuvent se produire en raison notamment des caractéristiques techniques et de résolution de couleurs.

iris cantabri ne saurait donc pas être responsable des insuffisances de certaines représentations graphiques des produits exposés sur le site.

les produits sont conformes aux dispositions françaises en vigueur relatives à la sécurité, à la santé des personnes et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.

article 5 - commandes

seuls les adultes majeurs ayant toute capacité juridique peuvent passer commande.

le client peut prendre connaissance des produits offerts à la vente par iris cantabri sur le site.

5.1 si le client souhaite passer commande, il devra obligatoirement suivre les étapes suivantes:

1 : composer l’adresse du site.

2 : suivre les instructions du site et en particulier, les instructions nécessaires à l’ouverture d’un compte client.

3 : remplir, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire de commande mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses noms, prénoms, adresse postale, adresse de livraison.

4 : vérifier les éléments de la commande et le cas échéant, identifier et corriger les erreurs.

5 : valider la commande, le prix total toutes taxes comprises ainsi que le prix total majoré de l’ensemble des frais de traitement et de livraison.

6 : suivre les instructions du serveur de paiement en ligne pour payer le prix toutes taxes compris.

le client reçoit ensuite par voie électronique et sans délai une confirmation d’acceptation de son paiement et de la commande.

a la fin de la procédure d’achat, il est recommandé au client de télécharger, sauvegarder ou imprimer les conditions générales de vente applicables au moment de la commande.

5.2 le client ayant choisi d’acheter les produits présentés sur le site validera définitivement sa commande, au vu d’un récapitulatif affiché à l’écran, en cliquant sur l’onglet « confirmer » pour manifester son engagement, sa connaissance et son acceptation des présentes conditions générales de vente et son accord concernant l’achat concerné.

sauf dispositions contraires, à compter de sa validation, la commande sera soumise à iris cantabri pour traitement et ne peut être modifiée ou annulée.

article 6 - disponibilité des produits

les offres de produits et les prix proposés par iris cantabri sont valables tant qu’ils sont accessibles sur le site dans la limite des stocks disponibles.

toute indisponibilité matérielle est mentionnée sur le site par la mention « me prévenir lorsque le produit est disponible ».

a défaut, en cas d’indisponibilité du ou des produits commandés, le client en sera informé par courrier électronique ou par courrier simple dès réception de la commande.

le client pourra alors à son choix solliciter le remboursement du prix payé ou la livraison d’un produit équivalent ou similaire, en contrepartie du prix qu’il a versé.

la différence entre le prix initialement réglé par le client et le prix du produit de remplacement sera, soit remboursée au client lorsque cette différence sera en sa faveur, soit donnera lieu au paiement d’un complément de prix de la part du client.

article 7 - prix

les prix des produits sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises hors frais de traitement et de livraison.

toute participation financière aux frais de traitement et/ou de livraison est indiquée expressément au client, avant la validation de la commande.

au moment de la validation de la commande, le prix à payer s’entend du prix toutes taxes comprises majoré des frais de traitement et/ou de livraison, celui-ci est indiqué sur la page de confirmation de la commande.

iris cantabri se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis.

iris cantabri se réserve le droit de modifier les prix figurant sur son site Internet à tout moment. toutefois, les produits seront uniquement facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de chaque commande, tels qu’ils figureront sur le site Internet

www.iriscantabri.com

article 8 - paiement

toute commande est payable au comptant lors de la validation de la commande.

8.1 le prix toutes taxes comprises majoré des frais de livraison est payable en euros au siège social d’iris cantabri, au moment de la prise de commande.

le paiement du prix toutes taxes comprises majoré des frais de traitement et/ou de livraison par le client s'effectue uniquement carte bancaire et virement.

le paiement sera considéré comme réalisé lors de la mise à disposition effective des fonds auprès d’iris cantabri.

8.2 lorsque le paiement est effectué par carte bancaire, la transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du client après vérification des données de celle-ci, à réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le client.

conformément aux dispositions légales, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. en communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le client autorise iris cantabri à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix total toutes taxes comprises majoré de l’ensemble des frais à payer.

a cette fin, le client confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. le client communique les seize chiffres et la date d’expiration de sa carte bleue ainsi que le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel.

lorsque les coordonnées bancaires sont validées, le gestionnaire de télépaiement sécurisé adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire.

le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction. à cet égard, les dates et heure du serveur feront foi entre les parties.

dans le cas où le débit du prix toutes taxes comprises majoré des frais de livraison serait impossible, la vente en ligne serait immédiatement résolue de plein droit et la commande serait annulée.

article 9 - faculté de rétractation

lorsque le contrat de vente aura été conclu par le client depuis le site, le client disposera d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la réception des produits commandés, ou, dans le cas de produits multiples commandés par le client dans une seule commande et livrés séparément, du jour où le client prend possession du dernier produit.

en tout état de cause, lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

afin de faciliter leur traitement, les demandes de rétractation de commande devront être adressées par le client à iris cantabri :

- soit par pli postal adressé à iris cantabri 13 rue des récollets, paris- 75010 ;

- soit par courrier électronique à welcome@iriscantabri.com.

nonobstant les dispositions précédentes, le client devra retourner les produits au plus tard 14 jours calendaires suivant la communication de sa décision de rétractation, dans leur emballage d’origine, complets, neufs, non utilisés et en parfait état.

iris cantabri remboursera alors les paiements perçus du consommateur, y compris les frais de livraison, dans les 14 jours suivant celui où il est informé de la décision du consommateur de se rétracter.

néanmoins, iris cantabri est en droit de différer ce remboursement jusqu’à récupération effective des produits.

le remboursement s’effectue directement sur le compte bancaire du client, suivant les mêmes modalités que celles utilisées pour procéder au paiement des produits en cause, sauf accord exprès du client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement.

les produits dont l’emballage aura été ouvert, ayant été utilisés par le client, ou endommagés, ne pourront être retournés et ne seront pas repris.

les frais de retour en cas de rétractation sont gratuits..

par exception aux stipulations ci-dessus, tout produit qui aura fait l’objet de retouches ou de modifications par iris cantabri à la demande du client ne pourra pas faire l’objet de retour.

article 10 - livraison

10.1 - modes de livraison

le client choisit l’un des modes de livraison proposés sur le site lors de la réalisation de la commande.

10.2 - adresse de livraison

les produits ne sont livrés qu’à l’adresse expressément renseignée par le client au moment de la conclusion du contrat. le client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication lors de la commande.

10.3 - frais de livraison

le montant des frais de livraison dépend du montant de la commande et du mode et du lieu de livraison choisi par le client. en tout état de cause le montant des frais de livraison est communiqué au client avant la validation de la commande sur le site :www.iriscantabri.com et seront à la charge exclusive du client.

10.4 - délais de livraison

iris cantabri mettra tout en œuvre pour livrer les produits commandés aussi rapidement que possible.

sauf force majeure, les produits seront livrés dans un délai maximum de trente jours calendaires au plus tard à compter de la validation de commande des produits par le client.

iris cantabri pourra diviser une commande en plusieurs expéditions selon la disponibilité des produits. dans ce cas, iris cantabri informera le client par courrier électronique.

dans ce cas, la carte de crédit du client sera débitée séparément pour les produits réellement expédiés. cependant, la totalité des frais de livraison sera facturée comme s’il s’agissait d’une seule livraison.

toute modification de la commande en cours d’exécution du contrat, acceptée par iris cantabri, entraînera nécessairement une prolongation des délais de livraison.

10.5 - retard de livraison

en cas de retard de livraison de plus de 7 jours calendaires et non dû à un cas de force majeure, la commande n’est pas annulée.

iris cantabri informe le client par courrier électronique que la livraison interviendra avec du retard.

le client pourra alors décider d’annuler la commande dans un délai de 30 jours à compter de la date convenue de livraison et enverra par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à iris cantabri un avis d’annulation de la commande.

dans le cas où la commande n’a pas encore été expédiée lors de la réception par iris cantabri de l’avis d’annulation du client, la livraison est bloquée et le client est remboursé des sommes éventuellement débitées dans un délai de 15 jours suivant la réception de l’avis d’annulation.

dans le cas où la commande a déjà été expédiée lors de la réception par iris cantabri de l’avis d’annulation du client, le client peut encore annuler la commande en refusant le colis. iris cantabri procédera alors au remboursement des sommes débitées et des frais de retour déboursés par le client dans un délai de quinze jours suivant la réception du retour du colis refusé complet et dans son état d’origine

10.6 - suivi de la livraison

le client peut suivre l’état d’avancement du traitement de la commande dans l’espace réservé à cet effet sur le site.

le numéro de suivi de colis sera envoyé par courrier électronique au client.

10.7 - vérification de la commande à son arrivée

le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que les produits lors de la livraison.

il appartient au client d’émettre les réserves et les réclamations qu’il estime nécessaires, voire de refuser le colis, dès lors qu’il aura constaté une anomalie telle qu’un colis ou un emballage endommagé, un Produit manquant par rapport aux documents joints à la livraison, etc.

les dites réserves et réclamations doivent être adressées à iris cantabri dans un délai de 14 jours, non compris les samedis, les dimanches et les jours fériés, qui suivent la date de livraison des produits.

le client doit s’assurer que les produits qui lui ont été livrés correspondent à la commande. en cas de non-conformité des produits en nature ou en qualité aux spécifications mentionnés dans le bon de livraison, le client en informera le service client d'iris cantabri par courrier électronique à welcome@iriscantabri.com et renverra les produits à iris cantabri 13 rue des récollets, 75010 paris.

article 11 - propriété intellectuelle

toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation des marques, textes, illustrations, images et logotypes, ainsi que de tout élément protégeable au titre des dispositions du code de la propriété intellectuelle sont strictement interdites.

article 12 - garanties légales

le client bénéficie en tout état de cause des garanties légales de conformité du produit au contrat et des vices cachés, du code de la consommation et du code civil selon les dispositions, reproduites ci-après.

néanmoins, lorsque la réparation du produit dans le cadre de la garantie légale engagerait pour iris cantabri des frais supérieurs au prix du produit livré, iris cantabri pourra décider de remplacer le produit par un produit identique.

Les coûts d’expédition de retour des produits défectueux ou non conformes avec la commande seront payés par iris cantabri.

  • 12.1 – garantie légale de conformité

article L.211-4 code de la consommation

le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

article L.211-5 code de la consommation

pour être conforme au contrat, le bien doit :

1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

article L.211-12 code de la consommation

l'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

  • 12.2 - garanties légales des vices cachés

article 1641 code civil

le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

article 1648 alinéa 1er code civil

l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

article 13 – données personnelles

les informations concernant le client sont collectées dans le cadre de toute commande des produits depuis le site uniquement aux fins de traiter celle-ci.

elles sont enregistrées dans le fichier de clients d’iris cantabri.

le client peut exercer son droit d’accès, de retrait et de rectification de ses données personnelles auprès du service clientèle d’iris cantabri, en adressant une demande écrite à l’adresse suivante : welcome@iriscantabri.com.

a l’occasion de la création de son compte client sur le site, le Client aura la possibilité de préciser s’il souhaite recevoir des offres d’iris cantabri et de ses partenaires.

article 14 - preuve et archivage

l’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable.

ces bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

article 15 - force majeure

l’exécution par iris cantabri de ses obligations aux termes des présentes conditions générales de vente sera suspendue en cas de survenance d’un cas de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.

iris cantabri avisera le client de la survenance d’un tel cas fortuit ou de force majeure dans les 7 (sept) jours à compter de la date de survenance de l’évènement.

lorsque la suspension de l’exécution des obligations d’iris cantabri se poursuit pendant une période supérieure à 7 (sept) jours, le client a la possibilité de résilier la commande en cours en adressant une demande au service après-vente d’iris cantabri qui procèdera au remboursement de la commande.

en tout état de cause, la responsabilité d’iris cantabri ne pourra en aucun cas être engagée dans l’hypothèse de survenance d’un évènement de force majeure.

article 16 – loi applicable

les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française à l’exception de toute autre.

pour toute contestation entre les parties relative à la validité, l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution, l’interruption ou la résiliation du présent contrat, compétence expresse est donnée au tribunal compétent en vertu du règlement européen n°1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance ou l’exécution des décisions en matière civile et commerciale et/ou des règles du code de procédure civile en vigueur au jour du litige

mentions légales

coordonnées :

raison sociale : iris cantabri

siège social : 13 rue des récollets, paris ( 75010)

société à responsabilité limitée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris sous le n° 752 421 214

capital social : 200.000 €

n° d’identification à la tva : fr 752421214

n° tel : 01 40 40 92 73

adresse email : welcome@iriscantabri.com

directeur de publication : guillaume michel.

hébergeur :

shopifY inc

150 elgin street, suite 800
ottawa, on k2p 1l4
canada

créateur

omedia paris

183 rue de la pompe

75016 paris

l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sont la propriété d’iris cantabri

données personnelles et cookies

les informations recueillies sur notre site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la clientèle achetant un produit.

les données collectées sont destinées à la société iris cantabri.

conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données qui vous concernent. pour exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un e-mail à welcome@iriscantabri.com

ou d’écrire à l’adresse suivante : iris cantabri - 13 rue des récollets - paris (75010)

le présent site internet est la propriété de la société iris cantabri.

toute reproduction intégrale ou partielle, notamment des textes et photographies est strictement interdite. la reproduction, distribution ou utilisation notamment à des fins commerciales de ces éléments pourra faire l’objet de poursuites devant toute juridiction compétente.

nous ne saurions être responsable des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ou des pertes ou dommages éventuels qui seraient subis notamment suite à l’accès ou la navigation sur notre site.

le site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. l’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.